Un chirurgien peut être condamné pour avoir mal choisi le traitement, ou pour n'avoir pas parfaitement informé le patient, ou pour avoir imprudemment accepté de tenter une opération que d'autres praticiens avaient refusé de faire avant lui.

Les juges n'appliquent pas une obligation de résultat, car ils reconnaissent que le résultat d'une intervention sur des tissus vivants n'est jamais entièrement prévisible, mais ils appliquent «une obligation de moyens renforcée».

Si l'indemnisation en cas d'accident sans faute devenait la règle, peut-on imaginer qu'un patient obtiendrait dédommagement si le nouveau nez n'est pas aussi joli qu'espéré ou si une cicatrice reste trop voyante?

Sans doute pas, car tous les projets qui visent à l'indemnisation des accidents médicaux sans faute prévoient qu'elle ne concernera que des dommages graves, mesurés en termes d'invalidité.

D'où l'importance de bien choisir son chirurgien.

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